3 bonnes raisons d’utiliser Trackmouv pour simplifier vos démarches Trackdéchets.

Si vous êtes issu du secteur du bâtiment, vous le savez probablement : assurer sa conformité à l’aide de Trackdéchets n’a rien d’une promenade de santé.

C’est long, fastidieux et cela demande beaucoup de concentration pour éviter de faire des erreurs au moment de la saisie. Et ça, croyez-nous, vous vous en passeriez bien.

C’est pourquoi chez Logatik, dans notre ambition de vous proposer toujours plus de solutions facilitant le pilotage de vos chantiers, nous avons développé Trackmouv ; une solution gratuite, qui simplifie vos déclarations Trackdéchets

3 raisons d’utiliser Trackmouv pour vos déclarations Trackdéchets.

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1. Vous allez gagner du temps

Si vous êtes tombé sur cet article parce que vous vous instruisez actuellement sur les obligations liées aux mouvements de terres, bonne nouvelle : avec Trackmouv, vous aurez peu, voire pas besoin d’en apprendre beaucoup plus puisque notre outil vous simplifie grandement la tâche.

À l’inverse si vous découvrez cet article après des années passées à remplir vos bordereaux BSTV à la main, nous sommes désolés que vous ayez eu à subir ça. Mais bonne nouvelle pour vous aussi : cette charge administrative est désormais derrière vous !

Car pour vous qui faites partie de la première catégorie et n’avez pas encore eu l’occasion de faire une déclaration dans Trackdéchets, sachez que remplir un BSTV demande de renseigner au minimum ces 30 informations :

1. L’identifiant unique de la déclaration.
2. Le SIRET de l’établissement qui effectue la déclaration ou celui du déclarant délégué, si la saisie est réalisée pour le compte d’un tiers.
3. La référence ou le nom du chantier.
4. L’adresse du chantier ou du lieu d’enlèvement.
5. Le code postal, la commune et le pays du chantier.
6. La date d’expédition des terres.
7. La dénomination usuelle des terres : terre végétale, limons, remblais, terres argileuses, etc.
8. Le code déchet applicable, par exemple :
   • 17 05 03* : terres et cailloux contenant des substances dangereuses ;
   • 17 05 04 : terres et cailloux autres que ceux visés au code 17 05 03* ;
   • 17 05 05* : boues de dragage contenant des substances dangereuses ;
   • 17 05 06 : boues de dragage non dangereuses ;
   • 20 02 02 : terres et pierres issues notamment des parcs et jardins.
9. Le caractère dangereux ou non dangereux.
10. La présence ou l’absence de POP.
11. Le code déchet Bâle, le cas échéant.
12. Le numéro de demande d’acceptation préalable ou la référence du bordereau d’analyse chimique.
13. Le fichier ou les résultats d’analyse des terres, lorsqu’ils existent ou sont nécessaires.
14. Le poids des terres en tonnes.
15. La précision indiquant si ce poids est réel ou estimé.
16. Le volume en m³, s’il est connu.
17. La localisation du terrain d’origine : code INSEE de la commune et numéro de chaque parcelle cadastrale, ou coordonnées géographiques précises.
18. L’identifiant SIS du terrain, s’il est situé dans un secteur d’information sur les sols.
19. Le SIRET ou un autre numéro d’identification du destinataire.
20. La raison sociale du destinataire.
21. L’adresse, le code postal, la commune et le pays du destinataire.
22. L’adresse réelle du lieu de dépôt, si elle diffère de celle de l’établissement destinataire.
23. Le code de traitement prévu : R5, R10, D5, R12, etc.
24. Le mode de traitement prévu : réutilisation, recyclage, autre valorisation ou élimination.
25. L’indication d’une valorisation des terres en remblayage et, le cas échéant, les références cadastrales ou les coordonnées géographiques du lieu de valorisation.
26. Le SIRET et la raison sociale de l’éco-organisme, le cas échéant.
27. Les informations sur le courtier, le cas échéant : SIRET, raison sociale et numéro de récépissé.
28. Les informations sur le négociant, le cas échéant : SIRET, raison sociale et numéro de récépissé.
29. Les informations relatives au transport : indication d’un transport direct par pipeline ou convoyeur, le cas échéant, ou renseignements sur chaque transporteur :

• mode de transport : route, ferroviaire, fluvial, maritime ou aérien ;
• type d’entreprise ;
• SIRET, numéro de TVA ou autre identifiant ;
• raison sociale et adresse complète ;
• exemption ou non de récépissé de transport ;
• numéro du récépissé si le transporteur n’est pas exempté.

30. En cas de transfert transfrontalier, le numéro de notification GISTRID ou du document annexe VII, ainsi que le numéro de mouvement.

Vous l’aurez compris, remplir un bordereau peut vite prendre énormément de temps. Et lorsque les déclarations se multiplient, les minutes passées à saisir ces informations s’accumulent.

Avec Trackmouv, la majeure partie de ces informations est désormais automatiquement renseignée sur votre bordereau sans que vous n’ayez rien à faire.

Vous n’avez plus qu’à les vérifier et à valider leur envoi !

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2. Vous allez gagner en visibilité.

Au-delà de l’automatisation de vos déclarations, Trackmouv vous permet également de vous connecter et d’échanger avec les autres acteurs de la chaîne de traitement des terres et de suivre leurs démarches.

Tout au long du parcours de vos terres, vous recevez des notifications et pouvez suivre l’avancement de vos envois, en accédant aux informations transmises par les transporteurs, les laboratoires, les exutoires, etc.

Cet espace partagé vous permet de centraliser l’ensemble de vos dossiers en cours dans un seul et même endroit. Plus besoin de solliciter chaque intervenant pour savoir où en sont vos flux de déchets !

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3. Vous allez gagner en conformité.

Si la déclaration elle-même peut déjà être complexe et chronophage, il s’avère qu’il faut également penser à son archivage pour retrouver les éléments nécessaires en cas de contrôle. (Car oui, l’archivage et la bonne conservation des BSTV font partie intégrante de votre responsabilité)

Pour quelques chantiers ponctuels, cela reste relativement simple à organiser.

Mais c’est une autre histoire lorsque vous échangez avec des dizaines d’interlocuteurs, gérez quotidiennement des terres de compositions et de destinations différentes et produisez des centaines de bordereaux chaque année.

C’est pourquoi Trackmouv vous permet de stocker et d’archiver l’ensemble de vos bordereaux dans un coffre-fort numérique.

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Vous l’aurez compris, Trackmouv est avant tout une réponse à un besoin de simplifier la mise en conformité des flux de terres en France.
En proposant cette solution gratuite, accessible à tous et sécurisée, Logatik espère permettre à tous les acteurs de cette chaîne logistique d’aborder leurs déclarations avec plus de sérénité.